Mentions Légales

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L’édition et la direction de la publication du site www.motysten.fr sont assurées par :

  • Dénomination Sociale : Matéo DE MUYNCK, exerçant en tant qu’Entrepreneur Individuel (EI)
  • Nom Commercial : Motysten Hosting
  • Adresse du siège social : 26 Rue Du Chapeau Rouge, 69009 Lyon, France
  • Adresse e-mail : contact@motysten.fr
  • Numéro SIRET : 988 521 415 00014
  • Directeur de la publication : M. Matéo DE MUYNCK

Article 2 : Hébergeur du Site

L’hébergement du site www.motysten.fr est assuré par la société Railway (Railway.app). Le siège social de leur entité principale (Railway Corporation) est situé aux États-Unis. Les données pour les utilisateurs européens sont hébergées sur des serveurs en Europe.

Pour contacter l’hébergeur : team@railway.com

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : Collecte des Données et Confidentialité

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).

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Article 5 : Propriété Intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.motysten.fr, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. La marque et le logo “Motysten Hosting” sont la propriété de l’Éditeur.

Article 6 : Responsabilité

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